Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACCUSERT
EMHART INDUSTRIES, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Connecticut)

Numéro de dépôt :
1440092
Date de dépôt :
14/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1997
ACCUSERT de EMHART INDUSTRIES

Présentation de la marque ACCUSERT

Déposée le 14 décembre 1987 par EMHART INDUSTRIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACCUSERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est EMHART INDUSTRIES, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Connecticut) domicilié(e) 426 Colt Highway, FARMINGTON, Etat du connecticut 06032 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX. - France.

La marque ACCUSERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1440092.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACCUSERT est expirée depuis le 14 décembre 1997.

EMHART INDUSTRIES a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , E , FUTURALOK , CYCLONE , SONALERT , TT , KELOX , FLEX FLOW , E , C CORBIN


EMHART INDUSTRIES, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat du Connecticut) - 426 Colt Highway, FARMINGTON, Etat du connecticut 06032 (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


CABINET LAVOIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription - Transmission de propriété n°45815 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°45814 - Publication au BOPI

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs. Machines d'insertion de composants pour la fabrication de cartes électroniques.